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Les dispositions qui suivent (la « politique de confidentialité ») s’appliquent concurremment avec les conditions d’utilisation du site Web du CDHAL.

 

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Le CDHAL est respectueux de la vie privée des utilisateurs de ce site Web.

En règle générale, aucun renseignement personnel fourni par les utilisateurs de ce site Web n’est capté par des moyens automatiques. Certains renseignements de nature non personnelle, tels que les coordonnées du fournisseur de services Internet ou le nom du système d’exploitation, la durée de la consultation et la nature des interrogations formulées durant les visites, peuvent être recueillis. Cette saisie est possible au moyen d’un « témoin » (cookie), c’est-à-dire d’un minuscule élément d’information transmis au navigateur de l’internaute et logé sur le disque dur de ce dernier. Les renseignements ainsi recueillis servent à améliorer l’expérience en ligne des utilisateurs et à renseigner le CDHAL sur le nombre de visiteurs qui consultent son site. La saisie d’informations au moyen de témoins est une pratique courante sur la plupart des sites Web.

Les renseignements personnels, tels que le nom de l’utilisateur, son numéro de téléphone, ses adresses courriel et postale ne sont recueillis que dans les cas où celui-ci les fournit volontairement. Dans ces cas, les renseignements sont utilisés uniquement à des fins précises (par exemple, l’envoi d’informations aux abonnés d’un groupe de discussion électronique). Les renseignements personnels ne sont pas fournis à d’autres groupes d’intérêt, compagnies ou organismes sans le consentement explicite de l’utilisateur.

Les pratiques décrites dans la présente déclaration de confidentialité sont propres au site Web du CDHAL. Les sites d’autres organismes vers lesquels des liens mènent peuvent appliquer d’autres critères et les utilisateurs qui visitent ces sites sont invités à prendre connaissance des règles qui les régissent.

Le CDHAL se réserve le droit de modifier au besoin la présente déclaration de confidentialité.

 

Droits d’auteur

 

Sauf indication contraire, les droits d’auteur relatifs aux documents mis en ligne sur le présent site Web sont détenus par le CDHAL. Les utilisateurs peuvent, à des fins éducatives et non commerciales, lire, télécharger, reproduire, distribuer et imprimer le contenu public du présent site Web, y effectuer des recherches ou créer des liens permettant d’y accéder, à la condition d’indiquer que le CDHAL en est la source et de fournir la référence exacte.

 

Responsabilités

 

Les opinions exprimées dans du contenu protégé par les droits d’auteur dont l’auteur n’est pas employé par le CDHAL sont celles de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement le point de vue du CDHAL, de ses employés, de ses dirigeants et de ses gouverneurs. Ce contenu est affiché sur le site Web du CDHAL à titre informatif seulement et ne constitue aucunement des conseils ou opinions d’expert ou professionnels. L’exactitude, l’actualité et l’exhaustivité de ce contenu ne sont pas garanties. L’utilisateur est réputé avoir accepté ces conditions en consultant ce site Web.

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